Urbanisme

Plan Local d'Urbanisme

Réglementation des Zones
pdf/3.53 MB
Modification PLU Zone UA, Zone UB, Zone 1AU
pdf/3.36 MB
Zone UA
pdf/14.53 MB
Zone UB
pdf/3.01 MB
Zone UY
pdf/9.13 MB
Zone 1AU
pdf/4.29 MB
Zone A
pdf/11.22 MB
Zone N
pdf/14.63 MB

Pour tout travaux nécessitant un choix de couleur, merci de vous conformer au nuancier communal ci-dessous:

Nuancier Communal
pdf/526.72 kB

Demandes (Permis de Construire / Déclaration Préalable)

Cerfa Permis de Construire
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Cerfa Déclaration Préalable
pdf/916.99 kB

Cadastre

Vous pouvez consulter et imprimer le plan de masse ainsi que le plan cadastral  de votre commune depuis le site du gouvernement : cadastre.gouv.fr

Etablissement Recevant du Public / Taxe Locale Publicité Extérieure

Notice ERP
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Présentation TLPE
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Déclaration TLPE
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Méthode de mesure TLPE
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Délibération TLPE
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Risque majeur

Qu’est ce que c’est un risque majeur ?

Le risque majeur est la possibilité d’un événement d’origine naturelle ou anthropique (qui résulte de l’action humaine), dont les effets peuvent mettre en jeu un grand nombre de personnes, occasionner des dommages importants et dépasser les capacités de réaction de la société.

Le site ci-dessous permet de connaitre les risques majeurs possible par adresse postale.

https://www.georisques.gouv.fr/

Voirie communale

Délibération voirie communale
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