• Mairie
  • Horaires et coordonnées
  • Le Conseil Municipal
    • Le Conseil Municipal
    • Les Commissions
  • Le personnel
    • Personnel administratif
    • Animation et culturel
    • Personnel technique
    • Police
    • Périscolaire
  • Conseils Mun.
    • Délibérations 2019
    • Délibérations 2020
    • Délibérations 2021
    • Délibérations 2022
  • Bulletins Mun.
    • ANNEE 2004
    • ANNEE 2005
    • ANNEE 2006
    • ANNEE 2007
    • ANNEE 2008
    • ANNEE 2009
    • ANNEE 2010
    • ANNEE 2011
    • ANNEE 2012
    • ANNEE 2013
  • La Francheville Info's
    • ANNEE 2016
    • ANNÉE 2017
    • ANNEE 2018
    • ANNEE 2019
    • ANNEE 2020
• Pratique
  • Déchets
    • Calendrier des ramassages déchets 2022
    • Les collectes de divers
    • Horaires déchèteries
  • Quotidien
    • Reflexe en cas d'accident sur une canalisation GRT gaz
    • ENEDIS, le nouveau nom d'ERDF
    • Guide pratique des marchés de l'électricité et du gaz naturel
    • Les horaires de bus
    • Carte de bus et transport scol.
    • Les objets trouvés
    • Recherche urgente de médecin généraliste
  • Covid 19
    • Familles rurales vous aide à faire vos courses
    • Service minimum d'accueil
  • Paroisse St Lié
  • Tarifs divers
    • Tarifs de la salle des fêtes
    • Tarifs de la salle polyvalente
    • Tarifs du Préfabriqué
    • Tarifs salle café d'obsèques
    • Tarifs des droits de place
    • Tarifs concession de cimetière
  • Registre des personnes vulnérables
• Urbanisme
  • Permis de construire /Décl.travaux
    • Les formalités
    • Formulaire PC
    • Attestation qualité pour demande d'un PC
    • Déclaration préalable
    • Autres Cerfa DP et PC
    • Cadastre (plan de situation, de masse)
  • Plan Local d'Urbanisme (PLU)
  • ERP
    • Notice accessibilité ERP
  • TLPE 2022
  • Liens utiles
    • Liens utiles
  • Divers
    • Règlement voirie communale 2016
    • Loi Alur et lutte contre la mérule
    • Puits et Forages
    • DICRIM
    • Travaux rue du Fort
• Culture,Loisirs
  • Espace Culturel
    • Horaires d'ouverture
    • Inscription
    • Equipe
    • Contacts
  • Les associations communales
    • Les associations communales
    • Bourse aux jouets et Marché de Noel de l'USL
    • Exposition de crèches des Amis du Patrimoine
• Ecole/Factures
  • Ecole/Inscriptions
    • Inscriptions rentrée 2022/2023
    • Sécurité des écoles : Guide
    • Classes et enseignants 2020/2021
  • Paiement facture
  • Menus de la restauration scolaire
  • Activités et sorties scolaires
    • Année 2013
    • Année 2014
    • Année 2015
    • Année 2016
    • Année 2017
• Péri/extra scolaire
  • Présentation de l'Accueil Collectif de Mineurs (A.C.M)
  • Péri scolaire (restauration et garderie)
    • Tarifs des restauration et garderie
    • Fiches à télécharger
  • Extra scolaire
    • Jeudi Sport Santé
    • Accueil du mercredi
• Police
  • Règlementation
    • Arrêté prescrivant l'entretien des trottoirs
    • Arrêté portant interdiction de la "mécanique sauvage"
    • Arrêté portant interdiction de consommation d'alcool sur la voie publique
    • Réglementation de l'affichage
    • Arrêté circulation chiens et déjections
    • Occupation du domaine public
    • Bruits
    • Brûlage des déchets verts
    • Chiens dangereux
    • Les feux d'artifice
    • Les véhicules à moteur
    • Stationnement
    • Débits de boisson
    • Jours de chasse "La Lunette"
    • Divers
    • stade de football
    • Arrêté portant réglementation d'un emplacement "arrêt minute"
    • Arrêté préfectoral n° 2021-663
    • Arrêté préfectoral n° 2021-664
  • Radars pédagogiques
  • Délinquance
  • Pré-déposer plainte en ligne !
• Economie
  • Entrep. ZA du Gd Ban
  • Entrep. ZA du Gd Parc
  • Artisans et Prof. libérales
  • Informations aux artisans
  • Marchés publics
    • FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE ET L'ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS
• En images!
  • Galeries photos
    • Cartes postales anciennes
    • Photographies
  • Année 2020
    • Association Tricots, Fils et Laines
• Patrimoine
  • Découvrir le village
  • Village fleuri
  • La Poudrerie
  • Le Château
  • L'Eglise
  • Les forêts
  • Le livre

Notice accessibilité ERP

Actualité

• 28 juin 2022

  Votre Mairie passe à l’heure d’été

  Du lundi 4 juillet 2022 au vendredi 26 août 2022   La Mairie de La Francheville sera ouverte au public :   Du lundi au vendredi de 9h à 12h30   Merci de votre compréhension et bel été 2022 à tous!  
  Lire la suite
• 17 juin 2022

  Registre des personnes vulnérables

  Le Centre Communal d'Action Sociale de La Francheville permet aux personnes vulnérables de s’inscrire sur un registre afin de bénéficier, en cas de risque exceptionnel (canicule, inondation, épidémie…), d'une veille et d'un suivi personnalisé :...
  Lire la suite

Evénements