• Mairie
  • Le Conseil Municipal
    • Le Conseil Municipal Adultes
    • Les Commissions
  • Conseil Mun. Enfants
    • Année 2017
  • Le personnel
    • Personnel administratif
    • Animation et culturel
    • Personnel technique
    • Police
    • Périscolaire
  • Conseils Mun.
    • du 22 février 2017
    • du 22 mars 2017
    • du 12 avril 2017
    • du 28 juin 2017
    • du 11 octobre 2017
    • du 13 décembre 2017
    • du 28 mars 2018
    • du 11 avril 2018
    • du 23 mai 2018
    • DU 27 juin 2018
    • Du 24 octobre 2018
    • du 5 décembre 2018
    • du 10 avril 2019
    • du 09 mai 2019
  • Bulletins Mun.
    • ANNEE 2004
    • ANNEE 2005
    • ANNEE 2006
    • ANNEE 2007
    • ANNEE 2008
    • ANNEE 2009
    • ANNEE 2010
    • ANNEE 2011
    • ANNEE 2012
    • ANNEE 2013
  • La Francheville Info's
    • ANNEE 2016
    • ANNÉE 2017
    • ANNEE 2018
• Pratique
  • Les horaires
    • Horaires du secrétariat de Mairie
    • Permanences des élus
  • Collecte des déchets
    • Collecte des déchets ménagers, tri, encombrants, verres ...
    • Collecte des déchets verts
    • Les collectes de divers
    • Calendrier des ramassages déchets 2019
    • Horaires déchèteries
  • Quotidien
    • Eau et assainissement : N° utiles
    • Accident sur une canalisation GRT gaz : N° utiles
    • ENEDIS, le nouveau nom d'ERDF
    • Guide pratique des marchés de l'électricité et du gaz naturel
    • Les horaires de bus
    • Carte de bus et transport scol.
    • Le Plan canicule été 2018
    • Les objets trouvés
  • Etat Civil et démarches
    • Carte Nationale d'Identité et autorisation de sortie de Territoire
    • PACS
    • Passeport
    • Extrait d'actes
    • Reconnaissance
    • Mariage
    • Décès
    • Recensement militaire
    • Cimetières
    • Etrangers
    • Succession et certificat d'hérédité
  • Tarifs des salles
    • Tarifs de la salle des fêtes
    • Tarifs de la salle polyvalente
    • Tarifs du Préfabriqué
    • Tarifs salle café d'obsèques
  • Tarifs divers
    • Tarifs des droits de place
    • Tarifs concession de cimetière
  • Social
    • Assistantes maternelles
    • Assistantes sociales
    • Lien utile sur le site du Conseil Départemental
• Urbanisme
  • Permis de construire /Décl.travaux
    • Les formalités
    • Formulaire PC
    • Attestation qualité pour demande d'un PC
    • Déclaration préalable
    • Autres Cerfa DP et PC
    • Cadastre (plan de situation, de masse)
  • Plan Local d'Urbanisme (PLU)
  • ERP
    • Notice accessibilité ERP
  • TLPE 2019
  • Liens utiles
    • Liens utiles vers Service public.fr
    • Les liens utiles de la DDT
  • Divers
    • Règlement voirie communale 2016
    • Loi Alur et lutte contre la mérule
    • Puits et Forages
    • DICRIM
• Culture,Loisirs
  • Espace Culturel
    • Horaires d'ouverture
    • Activités Enfants et Adultes
    • Inscription
    • Equipe
    • Contacts
  • Associations, présidents et activités
    • Les associations communales
    • Le calendrier des manifestations 2019
    • Club de randonnée "Semelle de Vent"
• Ecole/Factures
  • Ecole/Inscriptions
    • Inscriptions rentrée 2018/2019
    • Sécurité des écoles : Guide
    • Classes et enseignants 2016/2017
  • Paiement facture (ne pas mettre les - dans la référence)
  • Menu restauration
  • Activités et sorties scolaires
    • Année 2013
    • Année 2014
    • Année 2015
    • Année 2016
    • Année 2017
• Péri/extra scolaire
  • Qu'est ce que l'A.C.M. ?
  • Péri scolaire (restauration et garderie)
    • Dossiers inscriptions A.C.M. Rentrée 2019/2020
    • Tarifs des restauration et garderie
    • Fiches à télécharger
  • Extra scolaire (centre aéré, APSCA)
    • Les activités APSCA
    • Inscriptions vacances de Juillet 2019
    • A.C.M. Petites Vacances scolaires
    • Inscriptions
• Police
  • Règlementation
    • Arrêté prescrivant l'entretien des trottoirs
    • Arrêté portant interdiction de la "mécanique sauvage"
    • Arrêté portant interdiction de consommation d'alcool sur la voie publique
    • Réglementation de l'affichage
    • Arrêté circulation chiens et déjections
    • Occupation du domaine public
    • Bruits
    • Brûlage des déchets verts
    • Chiens dangereux
    • Les feux d'artifice
    • Les véhicules à moteur
    • Stationnement
    • Débits de boisson
    • Jours de chasse "La Lunette" 2018/2019
    • Divers
    • stade de football
  • Radars pédagogiques
  • Délinquance
  • Pré-déposer plainte en ligne !
  • Opération Tranquilité Vacances
• Economie
  • Entrep. ZA du Gd Ban
  • Entrep. ZA du Gd Parc
  • Artisans et Prof. libérales
  • Informations aux artisans
  • Marchés publics
    • FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE ET L'ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS
• Travaux
  • Travaux en 2012
  • Travaux en 2013
  • Travaux en 2014
  • Travaux en 2015
  • Travaux en 2016
  • Travaux en 2017
• En images!
  • Année 2014
    • Manifestation des vœux du maire
    • La Truite de la Vence
    • Les Affranchis en Fête
    • Club de randonnée "Semelle de Vent"
    • Famille rurale
    • La Boule d'Or
    • Club de l'Amitié
    • Club d'Echecs de La Francheville
    • Club omnisport
    • C.L.P.E.
    • Fleurs d'Automne
    • Les anciens combattants
    • Club de gymnastique entretien pour adultes
    • Band of Fourmizz
    • Union Sportive LF
    • Twin Bikers 08
    • Les têtes à l'envers
    • Société de chasse "La Lunette"
    • Activités diverses
  • Année 2015
    • Manifestation des voeux du maire
    • Union Sportive LF
    • La Truite de la Vence
    • La fête des voisins quartier Beauséjour
    • Centré aéré Juillet
    • La course pédestre du 27 juin
  • Année 2016
  • Année 2017
• Patrimoine
  • Découvrir le village
  • Village fleuri
  • La Poudrerie
  • Le Château
  • L'Eglise
  • Les forêts
  • Liens utiles
  • Le livre
  • Galeries photos

Notice accessibilité ERP

Actualité

• 19 septembre 2019

  Révision du véhicule électrique

  Le véhicule mis à disposition en auto-partage dans LA FRANCHEVILLE ne pourra pas être utilisé du 23/09 de 14h00 jsuqu'au 24/09 à 18h00. La révision du véhicule va être effectuée dans cette période. Merci de votre compréhension.
  Lire la suite
• 16 septembre 2019

  Prospectus, faux démarchage, calendrier… restez vigilant !

  Prospectus, faux démarchage, calendrier… restez vigilant ! Faux prospectus Vous recevez parfois dans votre boîte aux lettres des prospectus à l’apparence officielle, souvent aux couleurs, bleu blanc rouge, indiquant des numéros utiles : mairie,...
  Lire la suite

Evénements

• 12 oct.

  Samedi 12 octobre 2019 : Repas du club de l'Usl

  En savoir +

  ---

• 25 oct.

  Vendredi 25 octobre 2019 : Goûter d'Halloween

  En savoir +

  ---

• 10 nov.

  Dimanche 10 novembre 2019 : Loto

  En savoir +

  ---