Les véhicules à moteur

Nous vous rappelons que la circulation des véhicules à moteur (quad, moto cross, etc…) est interdite de manière permanente sur tous les chemins et sentiers de la forêt communale sauf services d’urgence et aux véhicules utilisés à des fins professionnelles d’exploitation de gestion ou d’entretien des espaces naturels.

Les contrevenants seront poursuivis conformément à la législation en vigueur.(Circulaire du 6/09/2005)

Depuis le printemps 2014, de nombreuses doléances arrivent en mairie concernant les nuisances sonores voir olfactives émises par la circulation de motocyclettes et quads à La Francheville.

Il convient de rappeler la réglementation :

Seuls les modèles homologués et assurés peuvent être utilisés sur les routes ouvertes à la circulation. Les autres véhicules tout-terrain ou non homologués ne doivent circuler que sur des terrains et voies privés. La circulation de ces engins est réglementée par le Code de la Route.

Le non-respect de cette réglementation entraîne outre des nuisances à la population mais aussi la détérioration de nos routes, de nos chemins et de nos bois.

Je rappelle à tous les propriétaires de ces engins que :

Le non-respect de cette réglementation sera sanctionné, par les forces de l’ordre : police nationale ou municipale.

Si vous constatez ce genre d’infraction, faites en part en Mairie avec le maximum de renseignements afin que nous puissions intervenir. Votre identité sera préservée.

Pour le respect et le bien être de chacun, je compte sur la civilité des propriétaires de ces engins.

MAJ LE 08/09/2014


 

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