Plan du site

• Accueil
  • Plan du site
  • Accès
  • Mairie
    • Horaires et coordonnées
    • Le Conseil Municipal
      • Le Conseil Municipal
      • Délibérations
    • Le personnel
      • Personnel administratif
      • Animation et culturel
      • Personnel technique
      • Police
      • Périscolaire
    • Conseils Mun.
      • Délibérations 2019
      • Délibérations 2020
      • Délibérations 2021
      • Délibérations 2022
    • Bulletins Mun.
      • ANNEE 2004
      • ANNEE 2005
      • ANNEE 2006
      • ANNEE 2007
      • ANNEE 2008
      • ANNEE 2009
      • ANNEE 2010
      • ANNEE 2011
      • ANNEE 2012
      • ANNEE 2013
    • La Francheville Info's
      • ANNEE 2016
      • ANNÉE 2017
      • ANNEE 2018
      • ANNEE 2019
      • ANNEE 2020
      • ANNEE 2021
      • ANNEE 2022
  • Pratique
    • Déchets
      • Calendrier des ramassages déchets 2023
      • Mon appli déchets
      • Les collectes de divers
      • Horaires déchèteries
    • Quotidien
      • Reflexe en cas d'accident sur une canalisation GRT gaz
      • ENEDIS, le nouveau nom d'ERDF
      • Guide pratique des marchés de l'électricité et du gaz naturel
      • Les horaires de bus
      • Carte de bus et transport scol.
      • Les objets trouvés
      • Recherche urgente de médecin généraliste
    • Covid 19
      • Familles rurales vous aide à faire vos courses
      • Service minimum d'accueil
    • Paroisse St Lié
    • Tarifs divers
      • Tarifs de la salle des fêtes
      • Tarifs de la salle polyvalente
      • Tarifs du Préfabriqué
      • Tarifs salle café d'obsèques
      • Tarifs des droits de place
      • Tarifs concession de cimetière
    • Registre des personnes vulnérables
  • Urbanisme
    • Permis de construire /Décl.travaux
      • Les formalités
      • Formulaire PC
      • Attestation qualité pour demande d'un PC
      • Déclaration préalable
      • Cadastre (plan de situation, de masse)
    • Plan Local d'Urbanisme (PLU)
    • ERP
      • Notice accessibilité ERP
    • TLPE
    • Liens utiles
      • Liens utiles
    • Divers
      • Règlement voirie communale 2016
      • Loi Alur et lutte contre la mérule
      • Puits et Forages
      • DICRIM
      • Travaux rue du Fort
  • Culture,Loisirs
    • Espace Culturel
      • Horaires d'ouverture
      • Inscription
      • Equipe
      • Contacts
    • Les associations communales
      • Les associations communales
      • Les Activités sportives, culturelles, de loisirs Année 22/23
      • Bourse aux jouets et Marché de Noel de l'USL
      • Exposition de crèches des Amis du Patrimoine
  • Ecole/Factures
    • Ecole/Inscriptions
      • Inscriptions rentrée 2022/2023
      • Sécurité des écoles : Guide
      • Classes et enseignants 2022/2023
    • Paiement facture
    • Activités et sorties scolaires
      • Année 2013
      • Année 2014
      • Année 2015
      • Année 2016
      • Année 2017
  • Péri/extra scolaire
    • Présentation de l'Accueil Collectif de Mineurs (A.C.M)
      • Qu'est ce que l'A.C.M. ?
    • Péri scolaire (restauration et garderie)
      • Tarifs des restauration et garderie
    • Extra scolaire
      • Jeudi Sport Santé
  • Police
    • Règlementation
      • Arrêté prescrivant l'entretien des trottoirs
      • Arrêté portant interdiction de la "mécanique sauvage"
      • Jours de chasse "La Lunette"
      • Arrêté portant interdiction de consommation d'alcool sur la voie publique
      • Réglementation de l'affichage
      • Arrêté circulation chiens et déjections
      • Occupation du domaine public
      • Bruits
      • Brûlage des déchets verts
      • Chiens dangereux
      • Les feux d'artifice
      • Les véhicules à moteur
      • Stationnement
      • Débits de boisson
      • Divers
      • stade de football
      • Arrêté portant réglementation d'un emplacement "arrêt minute"
      • Arrêté préfectoral n° 2021-663
      • Arrêté préfectoral n° 2021-664
      • Arrêté Pe02/2022
    • Radars pédagogiques
    • Délinquance
    • Pré-déposer plainte en ligne !
  • Economie
    • Entrep. ZA du Gd Ban
    • Entrep. ZA du Gd Parc
    • Artisans et Prof. libérales
    • Informations aux artisans
    • Marchés publics
      • FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE ET L'ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS
  • Patrimoine
    • Découvrir le village
    • La Poudrerie
    • Le Château
    • L'Eglise
    • Les forêts
    • Le livre
  • Mentions légales