Plan du site

• Accueil
  • Toute l'Actualité 2018-2019
  • Evénements 2018-2019
  • Plan du site
  • Accès
    • Relevé des compteurs
  • Mairie
    • Le Conseil Municipal
      • Le Conseil Municipal Adultes
      • Les Commissions
    • Conseil Mun. Enfants
      • Année 2017
    • Le personnel
      • Personnel administratif
      • Animation et culturel
      • Personnel technique
      • Police
      • Périscolaire
    • Conseils Mun.
      • du 22 février 2017
      • du 22 mars 2017
      • du 12 avril 2017
      • du 28 juin 2017
      • du 11 octobre 2017
      • du 13 décembre 2017
      • du 28 mars 2018
      • du 11 avril 2018
      • du 23 mai 2018
      • DU 27 juin 2018
      • Du 24 octobre 2018
      • du 5 décembre 2018
      • du 10 avril 2019
      • du 09 mai 2019
    • Bulletins Mun.
      • ANNEE 2004
      • ANNEE 2005
      • ANNEE 2006
      • ANNEE 2007
      • ANNEE 2008
      • ANNEE 2009
      • ANNEE 2010
      • ANNEE 2011
      • ANNEE 2012
      • ANNEE 2013
    • La Francheville Info's
      • ANNEE 2016
      • ANNÉE 2017
      • ANNEE 2018
  • Pratique
    • Les horaires
      • Horaires du secrétariat de Mairie
      • Permanences des élus
    • Collecte des déchets
      • Collecte des déchets ménagers, tri, encombrants, verres ...
      • Collecte des déchets verts
      • Les collectes de divers
      • Calendrier des ramassages déchets 2019
      • Horaires déchèteries
    • Quotidien
      • Eau et assainissement : N° utiles
      • Accident sur une canalisation GRT gaz : N° utiles
      • ENEDIS, le nouveau nom d'ERDF
      • Guide pratique des marchés de l'électricité et du gaz naturel
      • Les horaires de bus
      • Carte de bus et transport scol.
      • Le Plan canicule été 2018
      • Les objets trouvés
    • Etat Civil et démarches
      • Carte Nationale d'Identité et autorisation de sortie de Territoire
      • PACS
      • Passeport
      • Extrait d'actes
      • Reconnaissance
      • Mariage
      • Décès
      • Recensement militaire
      • Cimetières
      • Etrangers
      • Succession et certificat d'hérédité
    • Tarifs des salles
      • Tarifs de la salle des fêtes
      • Tarifs de la salle polyvalente
      • Tarifs du Préfabriqué
      • Tarifs salle café d'obsèques
    • Tarifs divers
      • Tarifs des droits de place
      • Tarifs concession de cimetière
    • Social
      • Assistantes maternelles
      • Assistantes sociales
      • Lien utile sur le site du Conseil Départemental
  • Urbanisme
    • Permis de construire /Décl.travaux
      • Les formalités
      • Formulaire PC
      • Attestation qualité pour demande d'un PC
      • Déclaration préalable
      • Autres Cerfa DP et PC
      • Cadastre (plan de situation, de masse)
    • Plan Local d'Urbanisme (PLU)
    • ERP
      • Notice accessibilité ERP
    • TLPE 2019
    • Liens utiles
      • Liens utiles vers Service public.fr
      • Les liens utiles de la DDT
    • Divers
      • Règlement voirie communale 2016
      • Loi Alur et lutte contre la mérule
      • Puits et Forages
      • DICRIM
  • Culture,Loisirs
    • Espace Culturel
      • Horaires d'ouverture
      • Activités Enfants et Adultes
      • Inscription
      • Equipe
      • Contacts
    • Associations, présidents et activités
      • Les associations communales
      • Le calendrier des manifestations 2019
      • Club de randonnée "Semelle de Vent"
  • Ecole/Factures
    • Ecole/Inscriptions
      • Inscriptions rentrée 2018/2019
      • Sécurité des écoles : Guide
      • Classes et enseignants 2016/2017
    • Paiement facture (ne pas mettre les - dans la référence)
    • Menu restauration
    • Activités et sorties scolaires
      • Année 2013
      • Année 2014
      • Année 2015
      • Année 2016
      • Année 2017
  • Péri/extra scolaire
    • Qu'est ce que l'A.C.M. ?
      • Qu'est ce que l'A.C.M. ?
      • TAP 2014
    • Péri scolaire (restauration et garderie)
      • Dossiers inscriptions A.C.M. Rentrée 2019/2020
      • Tarifs des restauration et garderie
      • Fiches à télécharger
    • Extra scolaire (centre aéré, APSCA)
      • Les activités APSCA
      • Inscriptions vacances de Juillet 2019
      • A.C.M. Petites Vacances scolaires
      • Inscriptions
  • Police
    • Règlementation
      • Arrêté prescrivant l'entretien des trottoirs
      • Arrêté portant interdiction de la "mécanique sauvage"
      • Arrêté portant interdiction de consommation d'alcool sur la voie publique
      • Réglementation de l'affichage
      • Arrêté circulation chiens et déjections
      • Occupation du domaine public
      • Bruits
      • Brûlage des déchets verts
      • Chiens dangereux
      • Les feux d'artifice
      • Les véhicules à moteur
      • Stationnement
      • Débits de boisson
      • Jours de chasse "La Lunette" 2018/2019
      • Divers
      • stade de football
    • Radars pédagogiques
    • Délinquance
    • Pré-déposer plainte en ligne !
    • Opération Tranquilité Vacances
  • Economie
    • Entrep. ZA du Gd Ban
    • Entrep. ZA du Gd Parc
    • Artisans et Prof. libérales
    • Informations aux artisans
    • Marchés publics
      • FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE ET L'ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS
  • Travaux
    • Travaux en 2012
      • Aménagement de 2 salles de classe et sanitaires
      • Lotissement du Clos de la Vence
      • Domaine du "Pont Thalis"
      • Lotissement "Le Séquoïa"
    • Travaux en 2013
    • Travaux en 2014
    • Travaux en 2015
    • Travaux en 2016
    • Travaux en 2017
  • En images!
    • Année 2014
      • Manifestation des vœux du maire
      • La Truite de la Vence
      • Les Affranchis en Fête
      • Club de randonnée "Semelle de Vent"
      • Famille rurale
      • La Boule d'Or
      • Club de l'Amitié
      • Club d'Echecs de La Francheville
      • Club omnisport
      • C.L.P.E.
      • Fleurs d'Automne
      • Les anciens combattants
      • Club de gymnastique entretien pour adultes
      • Band of Fourmizz
      • Union Sportive LF
      • Twin Bikers 08
      • Les têtes à l'envers
      • Société de chasse "La Lunette"
      • Activités diverses
    • Année 2015
      • Manifestation des voeux du maire
      • Union Sportive LF
      • La Truite de la Vence
      • La fête des voisins quartier Beauséjour
      • Centré aéré Juillet
      • La course pédestre du 27 juin
    • Année 2016
    • Année 2017
  • Patrimoine
    • Découvrir le village
    • Village fleuri
    • La Poudrerie
    • Le Château
    • L'Eglise
    • Les forêts
    • Liens utiles
    • Le livre
    • Galeries photos
      • Cartes postales anciennes
      • Photographies
  • Mentions légales