• Mairie
  • Horaires et coordonnées
  • Le Conseil Municipal
    • Le Conseil Municipal
    • Les Commissions
  • Le personnel
    • Personnel administratif
    • Animation et culturel
    • Personnel technique
    • Police
    • Périscolaire
  • Conseils Mun.
    • Délibérations 2019
    • Délibérations 2020
    • Délibérations 2021
    • Délibérations 2022
  • Bulletins Mun.
    • ANNEE 2004
    • ANNEE 2005
    • ANNEE 2006
    • ANNEE 2007
    • ANNEE 2008
    • ANNEE 2009
    • ANNEE 2010
    • ANNEE 2011
    • ANNEE 2012
    • ANNEE 2013
  • La Francheville Info's
    • ANNEE 2016
    • ANNÉE 2017
    • ANNEE 2018
    • ANNEE 2019
    • ANNEE 2020
    • ANNEE 2021
    • ANNEE 2022
• Pratique
  • Déchets
    • Calendrier des ramassages déchets 2022
    • Les collectes de divers
    • Horaires déchèteries
  • Quotidien
    • Reflexe en cas d'accident sur une canalisation GRT gaz
    • ENEDIS, le nouveau nom d'ERDF
    • Guide pratique des marchés de l'électricité et du gaz naturel
    • Les horaires de bus
    • Carte de bus et transport scol.
    • Les objets trouvés
    • Recherche urgente de médecin généraliste
  • Covid 19
    • Familles rurales vous aide à faire vos courses
    • Service minimum d'accueil
  • Paroisse St Lié
  • Tarifs divers
    • Tarifs de la salle des fêtes
    • Tarifs de la salle polyvalente
    • Tarifs du Préfabriqué
    • Tarifs salle café d'obsèques
    • Tarifs des droits de place
    • Tarifs concession de cimetière
  • Registre des personnes vulnérables
• Urbanisme
  • Permis de construire /Décl.travaux
    • Les formalités
    • Formulaire PC
    • Attestation qualité pour demande d'un PC
    • Déclaration préalable
    • Autres Cerfa DP et PC
    • Cadastre (plan de situation, de masse)
  • Plan Local d'Urbanisme (PLU)
  • ERP
    • Notice accessibilité ERP
  • TLPE 2022
  • Liens utiles
    • Liens utiles
  • Divers
    • Règlement voirie communale 2016
    • Loi Alur et lutte contre la mérule
    • Puits et Forages
    • DICRIM
    • Travaux rue du Fort
• Culture,Loisirs
  • Espace Culturel
    • Horaires d'ouverture
    • Inscription
    • Equipe
    • Contacts
  • Les associations communales
    • Les associations communales
    • Bourse aux jouets et Marché de Noel de l'USL
    • Exposition de crèches des Amis du Patrimoine
• Ecole/Factures
  • Ecole/Inscriptions
    • Inscriptions rentrée 2022/2023
    • Sécurité des écoles : Guide
    • Classes et enseignants 2020/2021
  • Paiement facture
  • Menus de la restauration scolaire
  • Activités et sorties scolaires
    • Année 2013
    • Année 2014
    • Année 2015
    • Année 2016
    • Année 2017
• Péri/extra scolaire
  • Présentation de l'Accueil Collectif de Mineurs (A.C.M)
  • Péri scolaire (restauration et garderie)
    • Tarifs des restauration et garderie
    • Fiches à télécharger
  • Extra scolaire
    • Jeudi Sport Santé
    • Accueil du mercredi
• Police
  • Règlementation
    • Arrêté prescrivant l'entretien des trottoirs
    • Arrêté portant interdiction de la "mécanique sauvage"
    • Arrêté portant interdiction de consommation d'alcool sur la voie publique
    • Réglementation de l'affichage
    • Arrêté circulation chiens et déjections
    • Occupation du domaine public
    • Bruits
    • Brûlage des déchets verts
    • Chiens dangereux
    • Les feux d'artifice
    • Les véhicules à moteur
    • Stationnement
    • Débits de boisson
    • Jours de chasse "La Lunette"
    • Divers
    • stade de football
    • Arrêté portant réglementation d'un emplacement "arrêt minute"
    • Arrêté préfectoral n° 2021-663
    • Arrêté préfectoral n° 2021-664
  • Radars pédagogiques
  • Délinquance
  • Pré-déposer plainte en ligne !
• Economie
  • Entrep. ZA du Gd Ban
  • Entrep. ZA du Gd Parc
  • Artisans et Prof. libérales
  • Informations aux artisans
  • Marchés publics
    • FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE ET L'ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS
• En images!
  • Galeries photos
    • Cartes postales anciennes
    • Photographies
  • Année 2020
    • Association Tricots, Fils et Laines
• Patrimoine
  • Découvrir le village
  • Village fleuri
  • La Poudrerie
  • Le Château
  • L'Eglise
  • Les forêts
  • Le livre

ANNEE 2021

Actualité

• 29 juillet 2022

  Projet de modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU)

  4
  Lire la suite
• 28 juillet 2022

  Votre Mairie passe à l’heure d’été

  Du lundi 4 juillet 2022 au vendredi 26 août 2022   La Mairie de La Francheville sera ouverte au public :   Du lundi au vendredi de 9h à 12h30   Merci de votre compréhension et bel été 2022 à tous!  
  Lire la suite

Evénements