• Mairie
  • Horaires et coordonnées
  • Le Conseil Municipal
    • Le Conseil Municipal
    • Les Commissions
  • Le personnel
    • Personnel administratif
    • Animation et culturel
    • Personnel technique
    • Police
    • Périscolaire
  • Conseils Mun.
    • Délibérations 2019
    • Délibérations 2020
    • Délibérations 2021
  • Bulletins Mun.
    • ANNEE 2004
    • ANNEE 2005
    • ANNEE 2006
    • ANNEE 2007
    • ANNEE 2008
    • ANNEE 2009
    • ANNEE 2010
    • ANNEE 2011
    • ANNEE 2012
    • ANNEE 2013
  • La Francheville Info's
    • ANNEE 2016
    • ANNÉE 2017
    • ANNEE 2018
    • ANNEE 2019
    • ANNEE 2020
• Pratique
  • Déchets
    • Calendrier des ramassages déchets 2021
    • Les collectes de divers
    • Horaires déchèteries
  • Quotidien
    • Reflexe en cas d'accident sur une canalisation GRT gaz
    • ENEDIS, le nouveau nom d'ERDF
    • Guide pratique des marchés de l'électricité et du gaz naturel
    • Les horaires de bus
    • Carte de bus et transport scol.
    • Le Plan canicule
    • Les objets trouvés
    • Recherche urgente de médecin généraliste
  • Covid 19
    • Familles rurales vous aide à faire vos courses
    • Service minimum d'accueil
  • Paroisse St Lié
  • Tarifs divers
    • Tarifs de la salle des fêtes
    • Tarifs de la salle polyvalente
    • Tarifs du Préfabriqué
    • Tarifs salle café d'obsèques
    • Tarifs des droits de place
    • Tarifs concession de cimetière
  • Registre des personnes vulnérables
• Urbanisme
  • Permis de construire /Décl.travaux
    • Les formalités
    • Formulaire PC
    • Attestation qualité pour demande d'un PC
    • Déclaration préalable
    • Autres Cerfa DP et PC
    • Cadastre (plan de situation, de masse)
  • Plan Local d'Urbanisme (PLU)
  • ERP
    • Notice accessibilité ERP
  • TLPE 2020
  • Liens utiles
    • Liens utiles
  • Divers
    • Règlement voirie communale 2016
    • Loi Alur et lutte contre la mérule
    • Puits et Forages
    • DICRIM
• Culture,Loisirs
  • Espace Culturel
    • Horaires d'ouverture
    • Inscription
    • Equipe
    • Contacts
  • Les associations communales
    • Les associations communales
    • Club de randonnée "Semelle de Vent"
• Ecole/Factures
  • Ecole/Inscriptions
    • Inscriptions rentrée 2021/2022
    • Sécurité des écoles : Guide
    • Classes et enseignants 2020/2021
  • Paiement facture
  • Menus de la restauration scolaire
  • Activités et sorties scolaires
    • Année 2013
    • Année 2014
    • Année 2015
    • Année 2016
    • Année 2017
• Péri/extra scolaire
  • Présentation de l'Accueil Collectif de Mineurs (A.C.M)
  • Péri scolaire (restauration et garderie)
    • Tarifs des restauration et garderie
    • Fiches à télécharger
  • Extra scolaire
    • Jeudi Sport Santé
    • Accueil du mercredi
• Police
  • Règlementation
    • Arrêté prescrivant l'entretien des trottoirs
    • Arrêté portant interdiction de la "mécanique sauvage"
    • Arrêté portant interdiction de consommation d'alcool sur la voie publique
    • Réglementation de l'affichage
    • Arrêté circulation chiens et déjections
    • Occupation du domaine public
    • Bruits
    • Brûlage des déchets verts
    • Chiens dangereux
    • Les feux d'artifice
    • Les véhicules à moteur
    • Stationnement
    • Débits de boisson
    • Jours de chasse "La Lunette"
    • Divers
    • stade de football
    • Arrêté portant réglementation d'un emplacement "arrêt minute"
  • Radars pédagogiques
  • Délinquance
  • Pré-déposer plainte en ligne !
  • Opération Tranquilité Vacances
• Economie
  • Entrep. ZA du Gd Ban
  • Entrep. ZA du Gd Parc
  • Artisans et Prof. libérales
  • Informations aux artisans
  • Marchés publics
    • FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE ET L'ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS
• En images!
  • Galeries photos
    • Cartes postales anciennes
    • Photographies
  • Année 2020
    • Association Tricots, Fils et Laines
• Patrimoine
  • Découvrir le village
  • Village fleuri
  • La Poudrerie
  • Le Château
  • L'Eglise
  • Les forêts
  • Le livre

Bulletins Mun.

Actualité

• 09 avril 2021

  Collecte de déchets verts 2021

  Pour les habitants de la Commune de La Francheville   La mairie maintiendra un service provisoire de collecte de déchets durant l’année 2021. Pour éviter de vous rendre dans l’une des déchèteries, vous pourrez apporter vos déchets de tonte et...
  Lire la suite
• 09 avril 2021

  Service minimum d'accueil

  La Francheville organise un service minimum d’accueil des enfants, à partir du lundi 12 avril 2021, dans une configuration conforme à l’application des mesures de sécurité sanitaire et de distanciation sociale et afin de répondre aux besoins des...
  Lire la suite

Evénements